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Les conditions générales d’utilisation d’Autodesk regroupent les sujets suivants :
Dernière mise à jour : 22 juillet 2025
Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas autrement définis ci-dessous ont la signification qui leur est affectée dans les Conditions générales. Les Programmes de réussite et les Avantages du programme de réussite décrits ici peuvent être mis à jour de temps à autre. Les avis de mises à jour seront publiés au lien « Date de prise d’effet/mise à jour » disponible en haut de cette page.
Cliquez ici pour accéder au Guide des Avantages du programme de réussite, qui décrit les Avantages du programme de réussite pour les Offres éligibles.
Tous les renseignements et documents mis à disposition dans le cadre des Avantages du programme de réussite sont des Informations confidentielles d’Autodesk. Autodesk se réserve tous les droits de propriété intellectuelle associés auxdits informations et supports dans le monde entier. Vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, divulguer ou distribuer lesdits informations et documents pour quelque raison que ce soit sans l’approbation écrite expresse d’un représentant autorisé d’Autodesk.
Dans le cadre des Avantages du programme de réussite, Autodesk peut Vous fournir des conseils et des orientations d’ordre général, des informations, des recommandations, des idées, des estimations, des projections et des opinions en rapport avec Vos Offres éligibles et/ou Votre engagement auprès d’Autodesk. Ces orientations et informations sont fournies « telles quelles » et sans garanties liées, à titre informatif et à des fins de discussion générale uniquement et ne constituent pas des conseils spécifiques ; ne garantissent aucun résultat commercial, financier ou autre ; et ne créent pas d’accord contraignant avec Autodesk. Vous êtes tenu d’effectuer votre propre analyse et votre propre évaluation de façon indépendante avant de prendre une décision sur la base d’un conseil ou d’une information fournie.
Les Avantages du programme de réussite sont à Votre disposition et à la disposition de Vos Utilisateurs autorisés qui sont membres de Votre entreprise et utilisent les Offres éligibles pour Votre compte ou dans le cadre de Vos projets. Autodesk n’est pas tenu de fournir les Avantages du programme de réussite à Vos consultants tiers, sous-traitants ou partenaires de coentreprise qui accèdent aux Offres admissibles en tant qu’Utilisateur autorisé.
Autodesk peut sous-traiter la totalité ou une partie des performances et livraisons des Avantages du programme de réussite auprès d’un ou de plusieurs tiers autorisés, qui travailleront sous la direction d’Autodesk. Autodesk restera responsable des agissements ou omissions de ses sous-traitants.
Les termes « Administrateur » ou « Admins » font référence au personnel que Vous autorisez à utiliser les fonctionnalités de gestion des utilisateurs d’Autodesk afin de désigner des Équipes et de gérer l’accès aux Offres par Vos Utilisateurs autorisés affectés auxdites Équipes. Il peut y avoir différents types d’Administrateurs que Vous pouvez désigner, notamment les Administrateurs principaux, secondaires et SSO.
Le terme « Avantages du programme de réussite » désigne l’assistance administrative, client, technique et autre, ainsi que les informations et les conseils, fournis par Autodesk dans le cadre des Offres éligibles pendant la Durée de l’offre, ce qui peut inclure l’assistance dirigée par Autodesk pour l’adoption, l’apprentissage, la planification et l’intégrité des systèmes sur le plan technique. Les Avantages du programme de réussite peuvent ne pas être disponibles pour toutes les Offres. Tous les Avantages du programme de réussite ne seront pas disponibles dans toutes les régions ni dans toutes les langues. Pour déterminer quels Avantages du programme de réussite sont disponibles pour une Offre, reportez-vous à la Documentation relative à cette dernière et à la description des Avantages du programme de réussite pertinents dans le Guide des avantages du programme de réussite.
Le terme « Demande d’assistance » désigne Votre Demande d’assistance concernant un Incident, telle qu’enregistrée dans les systèmes d’Assistance d’Autodesk via le site web, par téléphone ou par tout autre moyen. Les Demandes d’assistance peuvent également être qualifiées de « Cas » dans les systèmes d’Autodesk et/ou par le personnel d’Assistance technique d’Autodesk.
Le terme « Données d’engagement » désigne les données concernant Votre engagement auprès d’Autodesk, y compris, mais sans s’y limiter, l’utilisation du produit, l’utilisation des abonnements et les données d’utilisation du compte, ainsi que les données concernant la consommation des Matériels de réussite et du contenu d’apprentissage, s'ils sont disponibles pour une Offre éligible.
Le terme « Entreprise » désigne le Programme Business Success, dans lequel les Avantages du programme de réussite pour les entreprises sont fournis, sauf indication contraire.
Le terme « Équipe » désigne un groupe d’Utilisateurs autorisés uniques définis et gérés par un Administrateur principal.
Le terme « Incident » désigne un problème qui survient lors de l’utilisation d’une Offre éligible, pouvant inclure une interruption de l’opération, une réduction des performances ou des difficultés à accéder à l’Offre concernée, à l’activer ou à l’enregistrer.
Le terme « Jours fériés » désigne les périodes en dehors des week-ends au cours desquelles les bureaux du Personnel Autodesk sont fermés au public.
Le terme « Offres éligibles » désigne les Offres alors en vigueur qui sont éligibles aux Avantages du programme de réussite comme indiqué dans le présent document.
Le terme « Programme Customer Success » ou « CSP » désigne un ensemble d’activités développées et documentées conjointement et destinées à Vous aider à atteindre Vos objectifs commerciaux en optimisant l’utilisation des Offres Autodesk.
Le terme « Programme de réussite » désigne un ensemble groupé d’Avantages du programme de réussite mis à votre disposition et pour lequel des frais peuvent Vous être facturés.
Le terme « Rapport d’engagement » désigne un ensemble de Données d’engagement et/ou d’informations et de recommandations basées sur les Données d’engagement. Les Rapports d’engagement peuvent varier selon le Programme de réussite.
Le terme « Utilisateur de l’assistance » désigne un Utilisateur autorisé désigné par Vous pour envoyer des Demandes d’assistance et bénéficier d’une assistance technique pour Vos Offres éligibles. Les Administrateurs peuvent être admissibles en tant qu’Utilisateurs de l’assistance pour sélectionner les Avantages du programme de réussite.
Les termes « Zone géographique » ou « Geo » désignent les Zones géographiques telles que décrites dans le Guide des Avantages du programme de réussite.